Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VEAU CERDAGNE-CAPCIR
COOPERATIVE CATALANE de VIANDE et BETAIL Societé Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97679527
Date de dépôt :
21/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2017

Présentation de la marque LE VEAU CERDAGNE-CAPCIR

Déposée le 21 mai 1997 par la société COOPERATIVE CATALANE de VIANDE et BETAIL Societé Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VEAU CERDAGNE-CAPCIR »

Le déposant est la société COOPERATIVE CATALANE de VIANDE et BETAIL Societé Coopérative Agricole domicilié(e) 2 Rue du Mas d'En Cot, BP 39,66760 BOURG-MADAME (dossier no 2331459) - 66760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 148 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COLL Jean-François Président de la CCVB domicilié(e) 2 Rue du Mas d'En Cot, BP 39,66760 BOURG-MADAME (dossier no 2331459) - 66760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VEAU CERDAGNE-CAPCIR est expirée depuis le 21 mai 2017.

COOPERATIVE CATALANE de VIANDE et BETAIL Societé Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : FLEURON DES PYRENEES PRIMEUR DES PYRENEES , LE BOEUF CERDAGNE-CAPCIR


COOPERATIVE CATALANE de VIANDE et BETAIL Societé Coopérative Agricole - 2 Rue du Mas d'En Cot, BP 39,66760 BOURG-MADAME (dossier no 2331459) - 66760 - France - SIREN 778148148


Monsieur COLL Jean-François Président de la CCVB - 2 Rue du Mas d'En Cot, BP 39,66760 BOURG-MADAME (dossier no 2331459) - 66760 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331459 - Publication au BOPI 2007-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Viande de veau démarquée